Textes réglementaires et projets

REGLEMENT INTERIEUR

Règlement intérieur de La Poste (instruction du 31/08/2009)

Exercice du droit syndical (instruction du 24/03/2006)

ACCORDS ET BRH

Accord relatif au développement professionnel des facteurs du 19 janvier 2007

BRH attribution des quartiers de distribution

Présentation de l'épreuve substitutive au contrôle du TG

Accord Cadre portant sur la relation sociale au courrier

Accord de Vaugirard

BRH sur le temps partiel des salariés

BRH Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Accord du 26 mars 2010 (Harcèlement et violences au travail (Arrêté du 23 juillet 2010)

BULLETINS OFFICIELS

BO du 10 mars 1986 relatif aux congés annuels (fonctionnaires)

Flash RH Doc n°2007.35 (modification du BO du 10 mars 1986, annule l'interdiction d'enchaîner des CA suite à un arrêt maladie)

Congés payés (salariés)

Report des congés payés non pris après un arrêt maladie (salariés)

Retraites - les nouvelles règles

Note RH de la Direction Courrier sur les heures de délégation des représentants du personnel au CHSCT
Temps Partiel Aménagé Sénior 2014 pour les personnels exerçant ou ayant exercé des fonctions comportant des facteurs de pénibilité
Temps Partiel Aménagé Sénior 2014 pour les personnels n’exerçant pas des fonctions comportant des facteurs de pénibilité
Allocation Spéciale de Fin de Carrière (ASFC) mise en oeuvre sur l’année 2014 pour les fonctionnaires bénéficiaires du service actif
Accord relatif à la mise en place d’un régime collectif de protection sociale complémentaire «frais de santé» obligatoire pour les distributeurs

FACTEUR D'AVENIR

Volet organisationnel CDSP du 8 juin 2006

Fiche de poste facteur

Fiche de poste Facteur d'Equipe

Fiche de poste Facteur Qualité

Engagement Facteur Service Plus

Dossier Facteur d'avenir

ORGANISATION DE LA DISTRIBUTION

Guide de référence de l'organisation de la distribution

La tournée colis

Guide de distribution colis encombrants

Normes et cadences à la distribution

« Le facteur 100% connecté »

SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

Décret n° 2011-619 du 31 mai 2011 relatif à la sant é et à la sécurité au travail à La Poste

Plan santé et sécurité au travail 2010 / 2013

ESPACE FONCTIONNAIRES

Echelle reclassement

Echelle reclassification

Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques

ESPACE CONTRACTUELS

Mémo ACO références salariales au 1er janvier 2011

Texte de référence régissant les agents contractuels de droit privé à La Poste

Tableau comparatif contrat d'apprentissage / contrat de professionalisation, autre info sur le contrat de professionnalisation.

GUIDE MEMENTO

Contrat de travail

ASA et congès spéciaux

Temps partiel

Le Mémo des Postiers

PROJETS

Document Poste : projet d'actionnariat salarié